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Identification du titulaire technologique ONEB2B PLATFORMS S.L. NIF: B09621483 C/ Esteban Salazar Chapela, 12 3A · 29004 Málaga · España ONEB2B PLATFORMS S.L. est titulaire de la plateforme technologique, des serveurs et de l’infrastructure du service, et propriétaire des logiciels et développements qui lui sont propres. Les équipements physiques des hébergeurs conservent leur propriété respective. RAMSONS S.A. utilise la plateforme selon une tarification à l’usage. Ses clients et utilisateurs accèdent aux fonctions autorisées sans acquérir la propriété totale ou partielle des logiciels ou de l’infrastructure. L’utilisation, le paiement, la personnalisation, l’accès technique ou le transfert vers un autre serveur ou domaine ne transfèrent pas la propriété intellectuelle des développements propres à ONEB2B PLATFORMS S.L. Les composants tiers conservent leurs licences et leurs droits. La propriété technologique ne modifie pas les droits sur les données, marques, images ou documents, ni l’identité du vendeur ou du responsable du traitement. Vendeur et service commercial RAMSONS S.A. vend et facture les produits de ce site. Les conditions de vente et la politique de confidentialité précisent les responsabilités commerciales et le traitement des données. La propriété technologique de ONEB2B PLATFORMS S.L. n’en fait pas le vendeur de ces commandes. RAMSONS S.A. · NIF A41087354 Calle
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